bonjour tout le monde, je viens de m'inscrire ici en espèrant que l'on puisse me renseigner.

Il y a trois ans, mon ex et moi avons pris un chien, malheureusement un an plus tard nous nous séparions, le problème est que le chien est à son nom. le fait est que mon ex est partie avec quelqu'un d'autre et que je suis locataire de sa maison, pour le bien être du chien il a été décidé que je le garde puisqu'il je restais dans l'endroit où le chien avait ses habitudes, où il a grandit, on peut dire que je m'occupe du chien à temps plein depuis deux ans maintenant.
le destin s'acharne et mon ex va revenir vivre dans sa maison( et comme convenu mon chien va rester ici pour ses repères) , je me vois donc contraint de partir. il a été convenu entre nous deux que je pourrais voir mon chien régulièrement mais je n'ai pas confiance et je suspecte mon ex de vendre sa maison rapidement et de s'en aller avec le chien. je voudrais juste savoir s'il est possible de pouvoir également faire notifier auprès du vétérinaire sur le carnet du chien que ej suis autant propriétaire que lui ?

j'espère que quelqu'un pourra me renseigner rapidement car j'ai le moral au plus bas.

merci beaucoup pour ceux qui prendront le temps de s'arrêter sur mon sujet

tres bonne qu estion franchement,je n en sais rien.
Mais tu peux surement faire constater par ton veto que c est toi qui t occupe du chien et qui subvien à ses besoin.
J espere que tu aurras une reponse de quelqu un qui si connait,aussi non tu peus peut etre de mander à un commissaria,ils ont surment vu un cas similaire.
Bon courrage

Alors le ou les propriétaires du chien sont ceux marqué suer l'acte de ventes ou de cession ou d'adoption du chien.
Le carnet de santé n'a aucune valeur.
Est ce que tu as des papier pouvant justifier que le chien est à toi?

merci pour vos réponses,

juniro, je ne possède aucun papier, et mon ex non plus, le chien nous a été donné par un fermier et aucun papier ne stipule ce don ou quoi que ce soit. seul le nom de mon ex figure sur le carnet de santé.

je pense que je vais prendre contact avec la vétérinaire rapidement pour en parler directement avec elle.

en tout cas merci beaucoup pour ces renseignements

ps : je pense juste à une chose, mon ex a pris une assurance pour le chien pour le moindre problème, est-ce que cela pourrait poser problème?

TU peux aussi voir avec le juge qui prononce le jugement...
Les soucis de garde "du chien" deviennent plus fréquents.

A savoir... le chien se fiche de l'endroit où il se trouve, dès l'instant où il est près de la personne qu'il aime ou s'en occupe !

Ton véto pourras rien faire ,par contre il peut te faire une attestation pour justifier que tu entretiens le chien(vaccin,vermifuge etc) si tu as des factures de nouriture c'est bien aussi par contre le faite que ton ex lui ai pris une assurance donc à son nom çà joue contre toi...
Je crois qu'il y a des premanances gratuite d'avocat dans les tribunaux,va prendre conseille je pense que c'est le mieux

Ocegwen a raison, pour l'attestation véto... et les factures des soins et de nourriture !

merci beaucoup pour vos réponses, j'ai des preuves pour les derniers soins chez le véto

merci pour tous vos conseils, j'en prends note

si le chien n'est ni tatoué ou pucé!!!!!
le seul propriétaire est celui inscrit sur la carte de tatouage ou de puce (dit carte d' identification) c'est la lois
donc ton vétérinaire va identifié ton chien si ce n'est pas fait et tu en sera la seule responsable( détenteur)

je pense que le chien doit être identifié vu qu'il est vacciné et assuré avec une mutuelle.
donc le proprio sur la carte d'identification n'est pas "valable " en temps que propriétaire légale.

ocegxen:
je viens de contacter mon véto pour info et il m'a répondu que le propriétaire légale est celui dont le nom figure sur la carte d'identification .

ben ,non imagine un peu quelqu'un trouve ton chien le refait identifier et hop du coup il est à lui .


non c'est l'acte de vente ,don ect demande plutôt l'avis d' un avocat spécialisé

ou imagine autre chose je vends un chien à Mr X bien en regle acte de vente et tout et tout ,ce Mr donne le chien à Mr Y qui le redonne à Mme z.
Mme Z me retrouve et vient se plaindre par exemple que le chien n'est pas confirmable ,et bien elle n'a aucun recourt car moi j'ai vendu le chien à Mr X pas Mme Z et pourtant la carte d'identification à bien était changé d'ailleurs c'est une carte d'identification pas de propriété.
Redemande à ton véto si devant un tribunal la carte d'identification passe devant un acte de vente j'en doute.

Le chien au vu de la lloi est considéré comme un "bien" ,donc comme ta Tv celui qui a l'acte d'achat en ait le proprio tout simplement

Je suis désolé de te contredire mais le propriétaire du chien est bien celui qui figure sur la carte de tatouage ou de puce

merci beaucoup pour vos réponses, même si ca me remonte pas beaucoup le moral, je sens que je vais me résigner et en être malade pendant quelques temps

Non ,non je persiste est je signe le propriétaire légale est celui de l'acte de vente,y'a rien de plus facile que de faire un changement sur une carte d'identification.
D'ailleurs les spa le savent bien car bon nombre d'acheteur ne changeai pas la carte de tatouage de leur chien et du coup quand il se retrouve x année plus tard à la spa il demande la photocopie de l'acte de vente afin de prouver notre bonne fois en temps qu'éleveur.

Comme il t'a été dit plus haut, seule la personne qui s'en occupe compte pour le chien, les lieux il s'en fout, pourvu qu'il soit avec l'être qui l'aime et qu'il aime .
Apparemment, tu es très attaché à ce chien et tu t'en occupes depuis deux ans, ton ex non... As-tu pensé à un arrangement amiable ? Ok, tu lui laisses la maison, tu déménages, mais tu emmènes le chien, quitte à faire les papiers en règle (carnet de santé, identification, changement d'adresse et tout...). Serait-ce possible à ton avis ??

auprès de qui faut-il que je m'adresse pour faire changer la carte d'identification ? le problème c'est qu'il n'y a aucun acte de vente ou de don, c'est un fermier qui sait à peine écrire qui nous l'a donné, il ne s'est pas embété à faire des papiers.

à votre avis, ma vétérinaire me connaissant, a-t-elle la possibilité de me rajouter comme propriétaire du chien également ?

vous avez raison, c'est moi qui m'occupe du chien et je l'ai pas abandonné pour un abruti qui a deux chihuahas contrairement à mon ex,
je vais pas me laisser faire
merci pour tous vous conseils

ben non depuis que les nouvelles cartes sont sortis on a le droit de mettre qu'un seul nom sur la carte et justement pour éviter ce genre de problèmes(c'est a moi non il est a moi etc...)
pour changer la carte il faut écrire a la scc donner les nouvelles coordonnées et il faut la signature de l'ancien proprio ,voir un courrier ou attestation de vente ou de dons!le tout accompagné d"un chèque de 3 euros, bon courage

petit rappel c'est au vendeur , éleveur ou donateur de faire changer les cartes de transpondeur et non a celui qui adopte l'animal, si ils sont obliger de prouver leur bonne foie c'est qu'ils n'ont pas fait leur boulot!