Bonjour, j'aurai besoin de votre aide. J'ai un petit souci.
En fait, j'ai acheter mon chiot à un homme qui venait juste de l'acquérir. Mais devant rentrer pour une longue période à l'hôpital, il à du s'en séparer.

Bon, le problème c'est que ce monsieur a acheté le chiot en plusieurs fois sans frais à l'éleveur, mais n'avait pas fini de le payer au moment de me le vendre. Donc moi je lui paye, mais le problème c'est qu'il ne donne plus de signe de vie maintenant ! Donc je ne pourrais par recevoir les papiers, la j'ai un certificat d'identification provisoire et l'éleveur m'a dit que je n'aurai pas les papiers tant que l'ancien éleveur n'aura pas payé la totalité du chiot.

Que faire ? Qui est en tord ?

Merci beaucoup.

mais je comprend pas tu dis que tu payes toi

je suppose que c'est lui puisque c'est lui qui s'est engagé sur le "crédit"...mais si le chiot est maintenant à ton nom, meme provisoirement, je ne sais pas..tu es peut etre engagé...que te dit l'éleveur? il ne peut pas le contacter? puis si il a demandé à payer en plusieurs fois, n'a t il pas laisser plusieurs chèques?
edit: sorbone, je pense qu'il a payé le chiot au monsieur directement sans passer par l'éleveur...

Hein ???
Ben moi je l'ai payé si tu veux, mais a l'ancien proprio qui lui, n'avait pas fini de le payer a l'eleveur.

et toi tu as payé quel prix par rapport au prix d'acquisition du premier acheteur
le prix entier de base ou le montant des versements qu'il avait déjà effectué

Je répondais a sorbone !

Ben j'ai contacter l'éleveur et m'a dis que tant que l'autre n'avait pas fini de le payer, le chiot leurs appartenait toujours.

C'est un peu chiant car moi j'suis honnête j'ai tout payé, vaccin, antirabique, 150 euros d'assurance etc...

Donc j'sais pas quoi faire là, j'porte plainte contre l'ancien proprio ?

et toi tu as payé quel prix par rapport au prix d'acquisition du premier acheteur

Il me l'a bradé disons, il l'avait acheter 500 euros, enfin je croyais, et me l'a vendu 350. ( Je sais c'est peu pour un amstaff )

Mais au moment de l'achat j'pouvais pas savoir qu'il avait pas fini de le payer

ben tu n'as plus qu'a payer la différence il me semble

edit :il lui doit combien encore

Je sais pas du tout
Mais c'est pas a moi de payer la différence !

Lui a vendu "quelque chose" qui n'etait pas à lui vu qu'il n'avait pas fini de payer le chiot donc j'pense que c'ets lui qui est en tord non ?

tout a fait il est en tord, mais que vas tu faire. l'eleveur va bloquer les papiers ? ou récupérer le chien ? toi tu vas te faire rembourser des350 euros ????
as tu tél à l'ancien acheteur

Ben il repond pas au tél, il m'a envoyé un mail en me disant que pour avoir les papiers, ca prend du temps. Il avait l'air sérieux car il m'a demandé un justificatif de domicile pour faire le changement de nom.

Donc je sais plus quoi pensé là, j'ai envoyé un mail a la SCC en lui expliquant mon problème et une dame m'a repondu ceci :

Pour nous permettre d’inscrire le chien à vos coordonnées, dans notre Fichier National Canin, et à défaut de l’ancienne carte partie B, il convient de vous rendre avec le chien chez le vétérinaire afin qu’il remplisse à votre nom, Le formulaire spécifique de déclaration de perte de carte

je veux pas etre oiseau de mauvaise augure, mais à mon sens, le chien appartient toujours à l'éleveur
et perte de carte de tatouage ??????? tu n'as pas perdu la carte, elle n'a jamais été donnée. d'autre part un staff sans lof !!!!! dur dur !

Oops la citation est pas complète "

"Pour nous permettre d’inscrire le chien à vos coordonnées, dans notre Fichier National Canin, et à défaut de l’ancienne carte partie B, il convient de vous rendre avec le chien chez le vétérinaire afin qu’il remplisse à votre nom, Le formulaire spécifique de déclaration de perte de carte

Vous trouverez ci-joint ce document, il suffira ensuite de nous faire parvenir ce document, rempli, signé par vous, par le praticien et avec son cachet

Nous le retourner avec un paiement de 11.50€ par chèque ou mandat cash à l’ordre de la SCC

Restant à votre disposition."

Voilà c'est mieux là



Ben je sais que j'lai pas perdu mais c'est pour faire le changement de noms qu'elle me dit ça.

Ton véto va effectivement remplir le papier en question qui est valable un mois et ensuite, il faudras que tu fournisses une copie de la pièce d'identité du propriétaire actuel et si tu ne peux l'obtenir, c'est la SCC qui envoie un recommandé à l'ancien propriétaire pour obtenir ce document. Si l'ancien propriétaire ne le fournit pas, la SCC ne te feras jamais la carte de tatouage à ton nom !!

A l'heure actuelle tu as quoi comme documents ?

Merci pour ces infos

Donc à l'heure actuelle j'ai l'attestation de vente entre de la 1ere vente entre l'éleveur et le 1er proprio. J'ai une autre attestation manuscrite qui stipule bien que l'ancien proprio m'a cédé un amstaff a tel numéro de puce, de tel numéro de lof, a tel prix. J'ai le Certificat d'identification provisoire ( papier bleu ) et le carnet de santé du chiot.

( + le papier d'assurance et la décla a la police )

Je pense que dans ce cas c'est à l'éleveur de se retourner contre le type qui t'as vendu le chien.
Garde bien les originaux des documents que tu as en ta possession.
Sais tu combien il doit encore à l'éleveur ?
Est ce que tu l'as contacté pour éventuellement t'arranger avec lui ?

L'éleveur ou l'ancien proprio ?
Car moi il hors de question que je lache le moindre euros, j'vais surement pas arrangé une personne malhonnête.
( Blague à part, l'otéctomie m'a couté 400 euros )

J'vais recontacter l'éleveur ce soir pour voir ce qu'il en est, j'vais lui demander de porter plainte contre lui histoire qu'il se bouge un peu.
Ça se voit tout de suite qu'il est malhonnête car il avait déjà payé une partie du chiot pour le réserver, donc j'pense ça devait etre un truc comme 100 ou 150 euros. Quand j'lui ai versé les 350 euros, il aurait pu les donner tout de suite a l'éleveur pour finir de le payer.

Mais a mon avis, il a du se rendre compte de sa bétise ( d'avoir pris un staff en appart' ) et il a du se dire " Bon, j'vais bradé le chien, j'vais le fourgué a un pigeon et hop après y se démerde avec l'eleveur ".

A mon avis c'est ça.

Je ne te dis pas de payer la différence mais d'expliquer clairement à l'éleveur que toi tu n'y est pour rien et que tu a acheté le chien sans savoir que l'autre n'avait pas payé ce qu'il devait.
Je pense qu'il devrait pouvoir comprendre. D'autre part, je ne sais pas dans quelle mesure le chien lui appartient encore et dans quelle mesure il a le droit de ne pas fournir les papiers du chien puisque même si c'est à crédit il l'a vendu, tu as une attestation de vente.

DarkrystaL a écrit : Blague à part, l'otéctomie m'a couté 400 euros )

Non ? Pour faire un truc complètement illégal ?
N'espères pas que JE te plaigne....
Il aurait mieux valu régler le souci actuel avec ton doudou...
Argent mieux placé... Enfin à mon sens...

J'espère que tu vas t'en sortir avec tes histoires d'éleveur et ex-propriétaire... Car il est important que tu les aies les papiers...

D'autre part, je ne sais pas dans quelle mesure le chien lui appartient encore et dans quelle mesure il a le droit de ne pas fournir les papiers du chien puisque même si c'est à crédit il l'a vendu, tu as une attestation de vente.

C'est justement ce point qui m'interroge. Déjà je trouve ça d'une énorme stupidité de vendre un chiot a crédit sans prendre de garanties..

Mon 1er staff, je l'avais payé 1200 euros, j'avais payé en 3 fois, la 1ere fois pour le reservé, la 2 ème fois au cours du 2 eme mois de vie du chiot et la 3eme a la livraison. J'comprend pas comment on peut se laisser berner comme ça, a la limite l'eleveur aurait pu demander des chèques a ne pas encaisser avant telle date.

Enfin bon, j'vais pas refaire le monde mais j'vais l'appeler ce soir pour bien lui expliquer que j'y suis pour rien, quand j'achète une voiture, j'vais pas aller demander si il a bien fini de payer la voiture...

N'espères pas que JE te plaigne....

Mais non, je le sais

Oui je pense que le mieux c'est d'avoir une explication avec l'éleveur...
Dans l'histoire.... Vous vous faites avoir tous les deux... C'est évident...

quand tu achetes une voiture à crédit (ce qui est mon cas ) la voiture appartient à la banque
et moi je reste persuadé que le chien reste propriété de l'eleveur eet qu'il n'est pas fou vu qu'il a gardé ses papiers

et en ce qui concerne l'histoire, sans etre désagréable, tu ne te poses pas de question quand tu achetes un chien lof à 350 euros au lieu de 700 prix public

et moi etre ok sur les choses illégales avec mitsou

Ben c'est lui qui l'a bradé, ça après c'est son problème

sorbone a écrit : quand tu achetes une voiture à crédit (ce qui est mon cas ) la voiture appartient à la banque et moi je reste persuadé que le chien reste propriété de l'eleveur eet qu'il n'est pas fou vu qu'il a gardé ses papiers

Je ne voudrais pas dire de connerie mais il me semble que la voiture appartient à la banque si elles est gagée, je ne pense pas qu'un chiot puisse l'être.
Si la voiture est gagée impossiblité de la vendre mais si elle ne l'est pas, que son propriétaire la revend et que le premier acheteur ne paie pas le crédit, la banque ne peut se retourner que contre son client
Que le vendeur accepte le paiement en plusieurs fois c'est une chose mais à partir du moment où il a accepté la vente, il se doit de fournir les documents la concernant.
Peut être qu'un éleveur pourrait nous éclairer, il y a peut être des clauses particulières.

C'est ma manière de voir les choses mais c'est peut être toi qui a raison Sorbone (à suivre)

je pense aussi que cette histoire doit se regler entre l'eleveur et le 1er acheteur..
maintenant c'est a l'eleveur de faire valoir ses droits

elyos oui pour la banque ok c'était une image. du style tu paies pas ton crédit, tu vas voir ce que vas devenir ta voiture

et puis c pas contre dark, ce que je veux dire je serais éleveur, j'ai la carte de lof, je vais chercher le chien, il n'a pas été payé entièrement point à la ligne mais bon, c vrai qu'il y a des éleveurs sur le site
marine, ptitloups

"en cas de defaillance meme partielle de l'acheteur, l'eleveur aura toute latitude pour reprendre le chien, ou le faire reprendre par toute personne qu'il mandatera a cet effet, a une date choisie par lui à moins que l'acheteur defaillant prenne de lui-meme l'initiative de restituer le chien à une date qui sera a convenir avec l'eleveur. Dans tous les cas, les frais engendrés par le retour du chiot seront entierement supportés par un acheteur defaillant qui convient ne pouvoir reclamer a l'eleveur les reglements encaissés prealablement a sa defaillance et devoir s'acquitter des sommes devenues exigibles le jour de la restitution de l'animal, a moins qu'un accord particulier ne convienne d'autres moyens permettant de dedommager l'eleveur"

c'est ce qu'il y a d'ecrit sur le contrat de vente

donc en gros l'eleveur peut recuperer son chien

Dark le tort est d'avoir acheter un chien alors que le premier acheteur ne l'avait pas intégralement payé.

D'un point de vue juridique, tu n'es pas le propriétaire légitime, et si l'éleveur le souhaite il aura plein droit de recuperer son chien,

En clair, tu as acheté de la marchandise (un chien) à une personne qui n'avait pas fini de payer le vendeur (l'éleveur), cette marchandise est saissisable, et l'éleveur retiendra légalement les papiers pour rentrer ses sous
si il perd patience demain il depose sa requête aux près des tribunaux et récupére son chien (sa marchandise), et toi dans ta grandeur tu as fait couper les oreilles de ce chiot ...

petitsloups a écrit : et toi dans ta grandeur tu as fait couper les oreilles de ce chiot ...

effectivement, si l'eleveur recupere ton chien (enfin le sien legalement) tu encoure une amende pour lui avoir coupé les oreilles et voir pire (etant donné que le chien ne sera pas confirmable)

je te conseille de payer toi-meme le reste de la somme due avant qu'il ne t'arrive des petits soucis.......