Chien laissé en liberté dans jardin collectif

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31/07/2008, 21h36
Bonjour à tous, je suis venu sur ce forum car j'ai une petite question. Avant toute chose, je tiens à préciser que je suis un inconditionnel des chiens : mon père est éleveur de dogue allemands, je suis passionné de Léonberg et nous possèdons un cocker qui aura bientot un copain (léonberg ,dès que nous aurons notre maison!)

je vous explique la situation

je vis dans un petit immeuble à la campagne, avec un grand jardin collectif. Notre propriétaire, quir éside dans l'immeuble a un croisé staff/cané corso..qui se promène toujours seul. Le problème est qu'il veut se battre avec le notre, forcément.
Lorsque nous sortons notre chien, nous prenons la peine de le mettre en laisse et de l'amener à l'extérieur du jardin collectif...afin que d'une part ses excréments ne dérangent pas les voisins et pour éviter qu'il importune les autres locataires, et aussi évidemment pour éviter tous risques de bagarres avec l'autre chien.
Notre propréitaire lui se pose moins de questions, il ouvre la porte, le chien sort et peu importe que qqun soit là, que le portail soit ouvert ou qu'une voiture maneuvre dans la cour...
Le problème c'est que depuis quelque jours, il y'a un second chien, un énorme beauceron et là ça devient ingérable pour sortir le notre.

Il me semble que légalement on ne peut laisser divaguer un chien sans surveillance et donc sans laisse, à fortiori un chian assimilé à une cat 1 ou 2. Loin de moi l'idée de rentrer dans des procédures stériles là où un peu de bon sens suffirait. Néanmoins j'aimerai avoir des arguments concrets pour lui démontrer que non seulement son attitude n'est pas respectueuse mais aussi qu'il est clairement hors la loi en procédant de la sorte.

Merci d'avance pour vos réponses !
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31/07/2008, 21h47
Tu as raison il faut quand même prendre ça en main!! Et si un petit sort dehors? Qui c'est ce qui peux arriver quelque soit le chien un accident peut très bien arrivé !! Tu devrait aller exposer ton soucis auprès de ce monsieur gentiment en lui demandant de bien vouloir surveiller ses chiens !!
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http://www.viveleschiens.com/modules/userpage/index.php?page_id=264
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31/07/2008, 21h53
Di-plo-ma-tie.


Pour son staf-croisé, effectivement il est en infraction si celui-ci sort dans la rue. Par contre, vu que c'est ton proprio, j'en déduis que l'immeuble et la cour lui appartiennent => il est chez lui.

Après, le droit c'est pas mon domaine donc si ça se trouve il y a une condition particulière à ton cas.


Quoi qu'il en soit, son boboss n'est pas en infraction du tout vu qu'il n'est pas catégorisé (sauf s'il sort dans la rue et est donc en divagation).


Va donc lui expliquer ton problème gentiment, en lui disant que tu te sentirais plus rassuré s'il ne sortait ses chiens que quand il est dehors pour les surveiller.

Je ne penses pas qu'à la fin tu gagneras si tu essaie de le forcer
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31/07/2008, 21h55
ça a été fait... la seule chose qui semble le gener c'est que 3/4 fois par jour j'aille le voir pour lui demander de rentrer ses chiens pour que je sorte le mien... ce qu'il ne semble pas comprendre c'est que les conséquences d'une bagarre entre chiens peuvent etre désastreuses pour le maitre comme pour les chiens. Et puis je sais pas, moi j'aimerai pas que mon chien risque de se faire taper par une voitrue qui recule dans la cour et qui n'aurait pas vu passer le chien. Et ça dit aimer les bêtes...
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31/07/2008, 22h00
je ne veux pas le forcer au contraire, nous avions même de bonnes relations avant ça. Je voudrais qu'il comprenen qu'il est dangereux pour son chien de sortir sans surveillance, qu'il peut etre dangereux pour lui que le chien morde ou blesse quelqu'un, accidentellement ou non et aussi qu'être propriétaire n'empeche pas un minimum de courtoisie et de bon sens.

Après pour ce qui est du fait qu'il est propriétaire du jardin, oui évidemment...cela dit étant donné que c'est un espace collectif, il peut donc accueillir du public et je ne crois pas qu'il soit aurotrisé de laisser son chien seul et sans laisse dans ce cas là. Il ne s'agit pas de son jardin privatif. Si quelqu'un avec des notions de droit peut confirmer ou infirmer mes dires, c'est avec plaisir
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31/07/2008, 22h03
Bah c'est vrai que c'est surtout cette histoire de jardin qui pose problème Smiley



RECHERCHE DE TOUTE URGENCE SPECIALISTE EN DROIT PRIVE Smiley
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31/07/2008, 22h06
disons que le problème c'est l'inconscience du propriétaire Smiley

mais pour résumer, oui le gros point de litige c'est le jardin


ah vivement notre maison avec notre ptit jardin *rêve*
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01/08/2008, 11h46
Il est peut être chez lui mais à partir du moment où il loue des appartement et laisse le lilbre accès au jardin, cela devient du domaine public me semble t'il !!
Il doit donc respecter la législation en vigueur et ne peut donc pas laisser son chien divaguer dans la cour sans surveillance tout comme le propriétaire du bauceron d'ailleurs !!
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http://nsm01.casimages.com/img/2008/...5051788850.jpg
La reconnaissance est une maladie du chien non transmissible à l'homme (A.Berheim)
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01/08/2008, 13h08
merci de ta réponse, effectivement il me semblait qu'a partir du moment où l'accès au jardin est autorisé à tous les locataires, on était dans du public et non du privé

le propriétaire du beauceron, c'est un copain au proprio, en vacances chez lui...
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01/08/2008, 13h42
Tout à fait d'accord avec Elyos !
Domaine public vu qu'il y'a des locataires.
Si il veut laisser son chien ballader à sa guise qu'il clôture à ce moment là. Sinon c'est trop facile.
Tu as bien raison de prendre ça en main, une bagarre de chiens c'est pas un jeu et ça peu très mal finir.
Juridiquement parlant tu es dans ton droit.
Si toutefois cette affaire ne se règle pas avec ton intervention, parfois juste une lettre de l'extérieure (mairie) peut parfois arranger l'affaire.
Après c'est à toi de voir ce qui est le mieux sans pour autant engendrer de conflit qui je pense comme toi son bien inutile pour de telle chose, il y'a bien pire dans le monde, mais bon ça faudrait que ton propriétaire le comprenne Smiley
Tiens nous au courant Smiley
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A bien dire, ce qu'il y a de meilleur dans l'homme, c'est le chien.
[ Nicolas Charlet ]
Extrait de Légende d'une lithographie
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